Un accompagnement tout au long de votre projet

 Parce qu'un projet ne se construit pas seul et en quelques jours, je reste à votre écoute du début à la fin de votre projet et vous indique, au fil des prospections, les enjeux qui se dessinent. Cette communication permanente a le considérable avantage de prendre en compte le plus en amont possible la composante environnementale et de faire évoluer votre projet afin qu'il réponde toujours à vos besoins et obligations.

Dans la majorité des cas, l'expertise naturaliste et les discussions autour de votre projet aboutissent à un ou plusieurs rapports qui seront généralement soumis aux autorités environnementales compétentes pour consultation. Ces études suivent les lignes directrices indiquées dans le guide national et les recommandations régionales afin d'être les plus complètes et les plus conformes à la réglementation.

Un projet ne s'arrêtant pas à son autorisation, des accompagnements du maître d'oeuvre ou du maître d'ouvrage sur les questions environnementales ainsi que des préconisations de réalisation et de gestion sont également possibles.

Étude de pré-faisabilité

Ce document a pour vocation d'évaluer les enjeux écologiques potentiels sur un site grâce à une ou plusieurs interventions sur site.

Cette étude est réalisée en quelques mois et permet au commanditaire d'évaluer de manière générale la faisabilité de son projet ainsi que des enjeux environnementaux qu'il risque de rencontrer et, donc, de décider ou non de l'élaboration d'une étude écologique complète.
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Une étude de pré-faisabilité ne répond pas aux exigences des autorités environnementales, c'est un document de pré-étude permettant une première vision des contraintes environnementales du futur projet.

Étude écologique

Ce document s'intègre généralement aux études d'impacts nécessaires aux demandes d'autorisation de projets ICPE et IOTA. Il a pour but de présenter les enjeux écologiques du site avant le début du projet et de mettre en place les mesures nécessaires afin d'éviter, réduire ou compenser ses impacts sur la biodiversité en suivant la doctrine nationale ERC.

La trame des documents réalisés suit de manière stricte les recommandations régionales et nationales et est organisé en quatre parties : 
  • localisation du projet dans son contexte environnemental,
  • état initial de la biodiversité présente sur le périmètre du projet et ses abords,
  • évaluation des impacts du projet sur les espèces et les habitats,
  • proposition de mesures d'évitement, de réduction, de compensation ainsi que de mesures d'accompagnement et de suivi. 

Évaluation des incidences Natura 2000

La rédaction de ce document concerne tout type de programme, projet, manifestation ou intervention figurant sur la liste nationale (Art. R. 414-19 du décret n°2010-365 du 9 avril 2010) et les listes régionales existantes.

Le pétitionnaire doit alors savoir si son projet est susceptible d'avoir un impact significatif sur les espèces, leur milieu naturel et les habitats d'intérêt communautaire ayant participé à la désignation d'une ou plusieurs zone(s) Natura 2000 à proximité. 

L'élaboration de cette évaluation consiste donc à :
  • recenser toutes les zones Natura 2000 à proximité du projet, 
  • étudier les espèces et les habitats d'intérêt communautaire présents dans ces sites,
  • évaluer l'impact du projet sur ces espèces et ces habitats,
  • mettre en place des mesures si des impacts estimés sur certaines espèces ou certains habitats sont significatifs. 

Dossiers de dérogation relative aux espèces protégées

Dans le cadre de certains projets, il est nécessaire de réaliser un dossier de dérogation relative aux espèces protégées (DDEP). En effet, malgré la mise en place de nombreuses mesures d'évitement et de réduction, il arrive que des projets, des événements ou des programmes portent encore atteinte à des espèces protégées et/ou à leurs habitats de reproduction ou de repos. Or, ceci est interdit par les articles L411-1 et 2 du code de l'environnement.

Ce document doit répondre à trois exigences afin que la dérogation soit accordée : ​
  • le projet correspond à l'un des cinq cas mentionnés dans l'article L411-2 au paragraphe 4° ;
  • il n'existe aucune solution satisfaisante ayant moins d'impacts sur ces espèces ;
  • la dérogation, si elle est accordée, ne doit pas remettre en cause l'état de conservation des espèces concernées dans leur aire de répartition naturelle.

Accompagné du ou des CERFA correspondant(s), ce document est soumis à consultation auprès du Conseil Scientifique Régional du Patrimoine Naturel (CSRPN) ou auprès du Conseil National de la Protection de la Nature (CNPN).

Assistance à maîtrise d'ouvrage

Une fois le projet autorisé, une assistance pour la mise en oeuvre de certaines mesures peut s'avérer nécessaire. 

Les conseils auprès du maître d'ouvrage ou du pétitionnaire peuvent prendre différentes formes : 
  • planification des travaux écologiques adaptée à la méthode utilisée pour la planification générale (planning à barres, méthode MPM, méthode PERT) ;
  • conseils techniques concernant la réalisation  de certaines mesures ;
  • intervention pour la mise en place de certaines mesures comme :
    • l'installation de gîtes ou de nichoirs artificiels,
    • la vérification de l'absence de chauves-souris avant et après abattage d'arbres ou démolition de bâtiments, 
    • la création de systèmes d'effarouchement pour éviter la nidification d'oiseaux sur des zones de chantier,
    • la mise en place de systèmes de barrages et de récolte des amphibiens ainsi que son suivi lors des périodes de migration,
    • le sauvetage des amphibiens d'une mare avant sa destruction ou son comblement,
    • etc.

Conseils de gestion et d'aménagement du territoire

De la restauration et l'amélioration de la fonctionnalité d'écosystèmes à la gestion écologique des espaces verts de votre commune ou de votre propriété, je mets à votre disposition toutes mes connaissances et mon savoir-faire. 

Ce domaine étant très vaste, je vous propose de me contacter directement afin que nous puissions discuter de votre projet.